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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ORTHO-CONFORT
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CLAVIFORT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLAVIFORT
ORTHO-CONFORT SA

Numéro de dépôt :
96620516
Date de dépôt :
05/04/1996
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/04/2006

Présentation de la marque CLAVIFORT

Déposée le 5 avril 1996 par la Société Anonyme (SA) ORTHO-CONFORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLAVIFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-20 du 17 mai 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ORTHO-CONFORT domicilié(e) 2, avenue Janvier, 35000 RENNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN & MAILLET - France.

La marque CLAVIFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96620516.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLAVIFORT est expirée depuis le 5 avril 2006.

ORTHO-CONFORT a également déposé les autres marques suivantes : NUQFORT , EPAUFORT , LOMBAFORT , BRASFORT , COTE A COTE , MAINFORT , ABDOFORT , GENUFORT


ORTHO-CONFORT SA - 2, avenue Janvier, 35000 RENNES - France


CABINET LE GUEN & MAILLET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-38

Publication - Publication le 17 mai 1996 au BOPI 1996-20

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels, articles orthopédiques, matériel de suture